Articles sélectionnés pour le thème : dossier cession office notarial
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Groupe Monassier, réseau notarial - 160 notaires pour vous ...
Nos notaires experts
Catherine LILLAZ Notaire à NOUMEA
Notaire associée à Nouméa, Catherine LILLAZ s'occupe principalement des dossiers de droit de la famille (donation, succession, partage, divorce) et des dossiers de droit immobilier (ventes, échanges, copropriété, prêt, etc...).
En savoir plus
Benoît COMBRET Notaire à RODEZ
Professionnel à votre écoute et réactif afin de vous...
Site :
http://groupemonassier.com
Thèmes liés : notaire immobilier d'entreprise / notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire de l immobilier / notaire immobilier entreprise / notaire lors d'une vente
Notaire à MARSEILLE (13), Office notarial de Nicolas BREITEL
L'Office Notarial de Maître Nicolas BREITEL, notaire à Marseille (13005) et membre du réseau NCE "Notaire Conseil d'Entrepreneur" est situé au coeur du quartier du Camas. Cliquez sur "Nos Services - Documents à télécharger" ci-dessous afin de télécharger l'ensemble des documents mis à disposition ( LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR OUVRIR UN DOSSIER)
Notaires de France...
Site :
https://breitel-marseille-13005.notaires.fr
Thèmes liés : notaire pour la vente d un bien immobilier / notaire de france succession / notaire de france immobilier vente / site immobilier notaire france / immobilier notaire france
Office notarial Eric DETCHESSAHAR, Aude de RATULD-LABIA ...
Eric DETCHESSAHAR, Aude de RATULD-LABIA & Corinne JEAN Notaires - CHATEAUGIRON
Présentation de l'office
L'office notarial de Maîtres Eric DETCHESSAHAR, Aude de RATULD-LABIA, Corinne JEAN, se situe à CHATEAUGIRON, 14 rue Alexis Garnier. Comptant à ce jour 13 collaborateurs,
Les domaines de compétences de l'étude sont les suivants :
Droit immobilier : Négociation de vente, droit de la construction, droit de l'urbanisme, droit de la copropriété, droit du domaine public,
Droit de la famille : Contrat de mariage et de pacs, donation entre époux, donation-partage, testaments, successions, divorces,...
Site :
detchessahar-deratuldlabia-chateaugiron.notaires. ...
Thèmes liés : frais de notaire vente droit au bail / dossier cession office notarial / frais de notaire pour cession fond de commerce / frais de notaire droit de succession entre epoux / annonces vente immobiliere notaire
Office notarial Dominique CADET, Pascale SCHENCK, Xavier ...
Dominique CADET, Pascale SCHENCK, Xavier ARMANGE, Emilie FAURE-GLACHANT Notaires - BRUNOY
Présentation de l'office
Office Notarial de BRUNOY (91800), 19 rue de la Gare
L'Office Notarial "Dominique CADET, Pascale SCHENCK, Xavier ARMANGE, Emilie FAURE-GLACHANT" est situé à BRUNOY (91800), 19 rue de la Gare, au coeur du Val d'Yerres et à proximité des Départements du Val de Marne et de...
Site :
https://cadet-schenck-armange-brunoy.notaires.fr
Thèmes liés : dossier cession office notarial
Le Conseil d'État : Conseil d'État, 18 mai 2018, M. K...et ...
Conseil d'État, 18 mai 2018, M. K...et autres
Nos 400675, 400698, 400858, 401795, 401810
Le Conseil d'État statuant au contentieux sur le rapport de la 6ème chambre de la section du contentieux
Séance du 4 mai 2018 - Lecture du 18 mai 2018
Vu les procédures suivantes :
1° Sous le n° 400675, par une requête et trois mémoires en réplique, enregistrés le 14 juin 2016, le 15 septembre...
Site :
http://www.conseil-etat.fr
Thèmes liés : dossier creation office notarial / dossier cession office notarial
notaire - Onisep
Le notaire authentifie des actes d'ordre immobilier et familial. C'est-à-dire qu'il certifie la volonté exprimée par les signataires.
Niveau minimum d'accès : bac + 7
Statut(s) :...
Site :
http://www.onisep.fr
Office notarial Vincent BAUDOIN et ... - 28000 - Eure-et-Loir
Vincent BAUDOIN et Laëtitia BELLOLI, notaires à CHARTRES - 28000 - Eure-et-Loir Notaires - CHARTRES
Présentation de l'office
En plein coeur du Centre Ville de CHARTRES, l'Office Notarial Vincent BAUDOIN et Laëtitia BELLOLI, notaires associés à CHARTRES (28000 - Eure-et-Loir) est aujourd'hui constitué de deux notaires associés et de six collaboratrices.
Historiquement, Maître...
Site :
http://baudoin-belloli.notaires.fr
Thèmes liés : vente immobilier notaire eure et loir / notaire immobilier eure et loire / immobilier notaire dans l'eure / notaire contrat de mariage separation de biens / notaire de l immobilier
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