Articles sélectionnés pour le thème : genealogie notaire
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Comment retrouver un notaire sans genealogiste
Un cabinet de genealogistes m'a contacte pour m'informer de l'ouverture d'une succession, ils me demandent 25% de ma part nette pour s'occuper de mon cas. Ce pourcentage me paraissant enorme, j'aimerais avoir affaire directement au notaire traitant cette succession.
Comment trouver ce notaire avec le peu d'informations que je possede?
Merci d'avance,
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Re: Comment retrouver un...
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Thèmes liés : comment retrouver un notaire charge d'une succession / retrouver un notaire en charge d'une succession / comment trouver notaire en charge succession / comment retrouver notaire succession / comment faire pour retrouver un notaire
L’acheteuse et le notaire étaient concubins | SOS conso
Quand EDF envoie ses factures à la mauvaise adresse ->
24 commentaires à L'acheteuse et le notaire étaient concubins
Il est possible d'étendre la connivence pouvant exister dans les affaires de droit commun, entre professionnels du notariat et de la magistrature, à celle tout aussi répréhensibles, du moins en théorie et d'après la loi, à celles plus officielles qu'ils effectuent en...
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Thèmes liés : genealogie notaire
Le « notaire qui décoiffe » rappelé à l’ordre | SOS conso
Publicité notariale interdite, convocation disciplinaire, règlement national du notariat enfreint, sanction de la chambre régionale du notariat, appel en défense, la cour d'appel confirme la sanction ...
À lire ceci, tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes notariaux !
Pourtant, il est un secteur où cela ne se passe pas ainsi. J'ai donné pour le savoir. Reportez-vous pour cela...
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Thèmes liés : notaire heritiers succession / genealogie notaire / paiement frais notaire succession
Faire une recherche dans les archives notariales ...
Dernière mise à jour mars 2018
Les raisons de chercher un acte de notaire sont multiples puisque ce type de document peut concerner tout type de contrat ou de transaction : contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, acquisitions ou ventes de propriété, transactions commerciales, etc. Les actes de notaires, dont les plus anciens conservés remontent au XIIIe siècle, sont...
Site :
http://www.archives13.fr
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Dernière mise à jour mars 2018
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Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Dernière mise à jour mars 2018
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