Articles sélectionnés pour le thème : signature compromis de vente chez notaire vendeur
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Agence immobilière St Georges Sur Eure - Ma location ma ...
Bonjour, je souhaite être recontacté par un négociateur immobilier. Merci.
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Comment se sortir de cette M.... [Résolu] - 94 messages
Comment se sortir de cette M....
Bonjour,
Je voulais vous faire part de mon expérience avec un constructeur du groupe Avenir.
Tout a commencé lorsque nous avons trouvé sur le bon coin une annonce pour une maison neuve à un prix qui rentrait dans notre budget (suite à une étude mené par un courtier).
Nous contactons donc la personne de l'annonce qui nous propose de venir voir le...
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Thèmes liés : signature chez le notaire pour l'achat d'un terrain / frais de notaire pour l'achat d'un terrain en lotissement / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a construire / frais de notaire pour l'achat d'un terrain a batir / frais de notaire pour l'achat d'un terrain
Plus value résidence secondaire : conditions exonération ...
25 Commentaires sur "Impôt sur plus value résidence secondaire : Vers l'exonération ?"
Commentaire de andre, le 18 octobre 2011
J'ai une résidence secondaire acheté en 1989.D'après l'ancienne loi je pouvais après 15 ans de détention,le vendre sans régler aucune plus-value.Je pouvais alors détruire tous les justificatifs résultant d'une rénovation s'étant élevée à...
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Délai de validité / renonciation DPU - juristudiant.com
même au delà de la date butoir prévue au compromis ?
Ma question portait sur l'exemple suivant :
Suite à un litige entre vendeur et acquéreur entre la date de compromis et la date de réitération chez le notaire, l'acte authentique n'a pas été signé à la date prévue.
La DIA a été envoyée et il n'y a pas exercice du DPU.
Le litige est réglé.La signature peut avoir lieu...
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http://www.juristudiant.com
Thèmes liés : signature de l'acte authentique chez le notaire / delai entre la signature du compromis et l'acte de vente / acte authentique chez le notaire / signature acte authentique chez notaire / acte authentique de vente devant notaire
Une maison contemporaine
Déménagement
Le coin du droit
Les relations avec les voisins peuvent poser problème. Mieux vaut connaître ses droits et ses devoirs.
Liens
Les dossiers de l'ADIL 36 : plusieurs dossiers très bien documentés avec beaucoup de références au code civil sur différents sujets (Le congé du locataire ,Le congé du propriétaire bailleur,Bien se renseigner avant d'acheter un terrain...
Site :
http://maisoncontemporaine.net
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
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Bonjour, ...
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La procuration chez le notaire | Comment Vendre Seul
La procuration est un mandat qui permet à une personne qui ne peut se déplacer chez le notaire pour la signature d'un acte authentique, de se faire représenter par une personne de son choix. La personne choisie bénéficiera donc du pouvoir d'agir au nom et pour le compte de la personne représentée, selon les termes stipulés dans la procuration. La ...
Caution SACCEF : bonne alternative à l'hypothèque
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Vos questions / Nos réponses
Rédaction CyberPrêt.com, le 11/06/18 à 13h16
Bonjour Vanessa,
Cela va dépendre du montant des travaux et de la nature du prêt immobilier ou personnel. Si le prêt octroyé est fait en prêt immobilier, la caution SACCEF peut être mise en place.
Vanessa, le 11/06/18 à...
Date: 2018-04-17 10:35:21
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cyberpret.com
Est il possible d'emménager avant la signature de l'acte ...
Est il possible d'emménager avant la signature de l'acte authentique de vente ?
Cette question a été posée par gtrouver , le 01/06/2010 à à 22h35. *
Vous trouverez peut être plus d'information dans l'annuaire de Web-Libre, dans la catégorie Notaire .
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gtrouver a écrit [...
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Je viens vers vous aujourd'hui car je me questionne énormément.
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