Articles sélectionnés pour le thème : vente notaire 59
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Notaire Douai, Sin Le Noble, etude notariale Nord (59)
Notaire Douai, Nord
Franz QUATREBOEUFS - votre notaire dans le Nord (59)
Votre cabinet de notaire, l'étude notariale de Maître QUATREBOEUFS, est installé à Douai dans le Nord (59) près de Sin-le- Noble, Dechy et Waziers.
Vente et acquisition de biens via votre notaire
Votre notaire intervient pour la vente et l'achat de biens : maison, appartement, terrain....
Que vous désiriez vendre votre maison ou acheter un logement ou un terrain afin de faire bâtir, votre notaire, Maître QUATREBOEUFS, vous conseille et vous oriente dans vos choix en fonction de votre budget...
Site :
https://www.etude-de-maitre-quatreboeufs.com
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Vente et acquisition Notaire à Douai - etude-de-maitre ...
Vente et achat de maison ou d'appartement près de Douai
Votre cabinet de notaire installé à Douai dans le Nord (59) près de Lambres-Lez-Douai et Flers-en-Escrebieux, vous propose de nombreux biens à la vente : maisons, appartements, terrains.
Achat de maison et d'appartement dans le Nord
Que vous désiriez acheter une maison ou un appartement, votre notaire est à même de vous faire une proposition adaptée à votre budget et à vos...
Site :
https://www.etude-de-maitre-quatreboeufs.com
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Frais de notaire pour une vente de forêt - Forêt Privée ...
Le calcul se fait par tranche de valeur. Par exemple, pour une vente portant sur un bien de 14 500 EUR, le calcul des émoluments proportionnels se fera ainsi :
sur la première tranche (de 0 à 6 500 EUR) : 6 500 x 0,03945 = 256,43 EUR
sur le solde (14 500 - 6 500) : 8 000 x 0,01627 = 130,16 EUR
Total des émoluments proportionnels : 256,43 + 130,16 = 386,59 EUR
Nota Bene :
Le notaire peut percevoir, par ailleurs,...
Site :
https://www.foretpriveefrancaise.com
Thèmes liés : frais de notaire pour la vente d'un commerce / frais de notaire pour la vente d un bien / calcul frais notaire vente / frais de notaire vente bien / prix de vente notaire
Annonces immobilières notaires, secteur BOURBOURG ...
Dunkerque (59) Maison / villa - 4 pièce(s) - 59 m²
112 350 EUR Dont prix de vente : 107 000 EUR
Dont HN* : 5 350 EUR (5%) Charge acquéreur
L'Etude vous présente cette maison...
Site :
andries-delecroix.notaires.fr
Thèmes liés : frais d'acte de vente d'une maison / frais d acte de vente notaire / frais d'acte de vente immobiliere / frais d'acte de vente / frais d acte de vente
Saisie et vente de droits incorporels - Huissier Dubois
Saisie et vente forcée de droits incorporels
Saisie et vente forcée de droits incorporels Dubois-Huissier 2018-12-14T12:15:19+02:00
« Quiconque s'est obligé personnellement, est tenu de remplir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir. »
C'est en ces termes que l'article 2284 du Code civil pose le principe du droit de gage général que détient le...
Site :
dubois-huissier-93.com
Vente forcée de droits incorporels | Dubois Fontaine ...
Saisie et vente forcée de droits incorporels
Saisie et vente forcée de droits incorporels Dubois-Huissier 2017-03-23T15:40:06+00:00
« Quiconque s'est obligé personnellement, est tenu de remplir son engagement sur tous ses biens mobiliers et immobiliers, présents et à venir. »
C'est en ces termes que l'article 2284 du Code civil pose le principe du droit de gage général que détient le...
Site :
dubois-huissier-93.com
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