Thèmes principaux sur certificat vente chiot
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Les documents officiels obligatoires pour l'achat d'un ...
Documents obligatoire pour la vente de chien/chiot LOF et non LOF:
le certificat de vente ou attestation de vente
Ce document peut être manuscrit ou fait par PC, il peut être près imprimé ou personnel mais dans tous les cas vous devez trouver sur se document: les coordonnées de l'acheteur, les coordonnées du vendeur, le numéro d-identification du chien, sa date de naissance, son sexe, sa... [suite...]
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CONDITIONS DE VENTE - elevagedepercyval.com
* pour les particuliers:
ATTENTION: le chiot est vendu exclusivement pour la compagnie sans garantie de confirmation conformément aux textes de lois actuels.
*** SI UN CHIOT EST NON CONFIRMABLE LORS DE SON DEPART DE L'ELEVAGE POUR UNE RAISON DE SANTE OU DE CONFORMATION , IL EST VENDU COMME TEL ET IL EST DONC ECRIT CLAIREMENT SUR LE CERTIFICAT DE VENTE QUE LE CHIOT NE SERA PAS CONFIRMABLE ,... [suite...]
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Achat d'un chiot : les formalités et papiers - Acheter son ...
Certificat ou attestation de vente indispensable
Pour toute achat de chiot, il faut exiger un certificat ou attestation de vente et, surtout, vérifier si toutes les informations nécessaires sont notées. C'est le seul document qui vous permettra de faire une réclamation et de dénoncer la vente de chien en cas de litige ou de mécontentement. Il vous faut aussi connaître les garanties que...
Site :
https://wamiz.com
Thèmes liés : certificat vente chiot non lof / certificat vente chiot
Attestation de vente chien et certificat de vente - VIVOG
Attestation de vente, un document obligatoire
Lors de la vente d'un chiot de race ou pas faite par un éleveur, il y a une obligation de fournir au client particulier une attestation de cession qui est un document qui servira de certificat de vente. Délivrance obligatoire lors de toutes vente de...
Site :
https://www.dogcat.com
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CONDITIONS DE VENTE - elevagedepercyval.com
* pour les particuliers:
ATTENTION: le chiot est vendu exclusivement pour la compagnie sans garantie de confirmation conformément aux textes de lois actuels.
*** SI UN CHIOT EST NON CONFIRMABLE LORS DE SON DEPART DE L'ELEVAGE POUR UNE RAISON DE SANTE OU DE CONFORMATION , IL EST VENDU COMME TEL ET IL EST DONC ECRIT CLAIREMENT SUR LE CERTIFICAT DE VENTE QUE LE CHIOT NE SERA PAS CONFIRMABLE ,...
Site :
http://www.elevagedepercyval.com
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Les documents officiels obligatoires pour l'achat d'un ...
Documents obligatoire pour la vente de chien/chiot LOF et non LOF:
le certificat de vente ou attestation de vente
Ce document peut être manuscrit ou fait par PC, il peut être près imprimé ou personnel mais dans tous les cas vous devez trouver sur se document: les coordonnées de l'acheteur, les coordonnées du vendeur, le numéro d-identification du chien, sa date de naissance, son sexe, sa...
Date: 2018-06-15 04:10:34
Site :
http://www.forum-chien.com
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Informations sur la vente d’un chiot | Leonberg
Attestation de vente (contrat de vente),
Des informations sur les besoins de votre animal et son caractère,
Le livret d'accueil du chiot,
Attestation de bonne santé établie par le vétérinaire datant de moins de 8 jours,
Carte...
Site :
https://leonberg.dog
Thèmes liés : certificat vente chiot
Certificat de naissance chien - certificat de vente de ...
Un certificat de naissance chien doit être fourni par le vendeur ou l'éleveur.
Lorsque la vente concerne un chiot inscrit au Livre des Origines Français (L.O.F.)... le certificat de naissance chien (document établi par la S.C.C. prouvant cette inscription) doit être fourni gratuitement avec l'animal.
Mais, pour les chiots achetés jeunes et compte tenu des délais administratifs, il peut se faire que ce document ne soit pas encore parvenu au vendeur.
Qui, dans ce cas,...
Site :
https://www.polytrans.fr
Thèmes liés : certificat d'acte de vente / certificat d acte de vente / certificat acte de vente / certificat vente chiot
Chiot Cairn Terrier - Chiot Westie Disponible - Elevage de ...
Vente de chiots Cairn Terrier
Adopter un chiot Cairn Terrier
Adopter un animal n'est pas anodin. Il faut prendre en compte de nombreux critères afin d'accueillir l'animal dans de bonnes conditions et être sûr de son état de santé.
Des Cairn Terrier en bonne santé
Nos chiots Cairn Terrier sont inscrits au LOF ( Livre des Origines Français), vous assurant ainsi que ce sont des chiens de race avérés. Nous avons pris le soin de vacciner, de pucer...
Site :
https://www.quentinstouch.fr
Thèmes liés : certificat vente chiot / acte vente chiot
| Chiot Bichon Maltais | Chiots Bichon maltais à vendre ...
Vente de chiot Bichon Maltais
Adopter un chiot Bichon Maltais
Adopter un animal n'est pas anodin. Il faut prendre en compte de nombreux critères afin d'accueillir l'animal dans de bonnes conditions et être sûr de son état de santé.
Des Bichon en bonne santé
Nous avons pris le soin de vacciner, de pucer et de vermifuger chaque chien afin qu'ils vous soient confiés en bonne santé. Lorsque le Bichon Maltais vous sera donné, nous vous délivrerons un certificat de bonne santé.
Des chiots...
Site :
https://www.elevage-bichon-maltais.com
Thèmes liés : certificat vente chiot / acte vente chiot
Cynopédie - Législation - Documents/Actes à la vente
Chien.com > Guides & Conseils > Santé > Reproduction > Vendre des chiots ou un chien
Vendre des chiots ou un chien
Tout un chacun peut vendre un chiot ou un chien : il n'est pas obligatoire d'être éleveur canin professionnel pour cela. Il faut cependant se conformer à la législation en vigueur dans son pays. Ainsi, en France, un chiot peut être vendu ou cédé à partir de 8...
Site :
http://www.chiensderace.com
Thèmes liés : certificat d'acte de vente / certificat d acte de vente / frais d'acte de vente france / frais d'acte de vente / frais d acte de vente
Chiot Westie Disponible - Elevage de Cairn Terrier ...
Vente de chiots Westie
Adopter un chiot Westie
Adopter un animal n'est pas anodin. Il faut prendre en compte de nombreux critères afin d'accueillir l'animal dans de bonnes conditions et être sûr de son état de santé.
Des West Highland White Terrier en bonne santé
Nos chiots Westie sont inscrits au LOF ( Livre des Origines Français), vous assurant ainsi que ce sont des chiens de race avérés. Nous avons pris le soin de vacciner, de...
Site :
https://www.quentinstouch.fr
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