Articles sélectionnés pour le thème : minute notariale
→ 5 articles
Voir également 1 Vidéos pour ce thème
Minutes notariales - Archives départementales de l'Aveyron
Effacer
Minutes notariales
Les Archives départementales de l'Aveyron ont procédé, depuis 2004, à la numérisation des minutes notariales. Plus de 12 000 registres ont été numérisées alors que la collection en compte à ce jour plus de 30 000.
La poursuite de la numérisation de ces minutes est prévue dans le cadre du plan de numérisation 2015-2019 : 8 000 registres devraient être...
Site :
http://archives.aveyron.fr
Thèmes liés : minutes notariales en ligne aveyron / minutes notariales aveyron / minutes notariales 12 / actes notaries archives departementales / minutes notariales en ligne
Parchemin, présenté par la société de recherche historique ...
Minutes notariales consignées sur tout le territoire du Québec ancien entre le 12 février 1626 et le 31 décembre 1801
Minutes notariales portant sur les différents Forts de l'Ouest (1700-1800) (région de Détroit et Middle West) microfilmées par l'Institut Drouin vers 1940
Minutes notariales de l'Acadie (1699-1759) conservées aux Archives départementales de la Charente-Maritime à La...
Site :
https://archiv-histo.com
Thèmes liés : minutes notariales 12 / la difference entre l'acte authentique et l'acte sous seing prive / minute notariale / archives actes notaries quebec / chambre nationale des notaires de france
Fasc. 30 : ACTE NOTARIÉ. – Minutes et brevets. – Réception ...
Encyclopédie > JCl. Notarial Formuliare > Fasc. 30 : ACTE NOTARIÉ. - Minutes et brevets. - Réception des actes
Fasc. 30 : ACTE NOTARIÉ. - Minutes et brevets. - Réception des actes
JCl. Notarial Formuliare - Date de fraîcheur : 10 Mars 2002
EXTRAIT *
Points-clés1. - Minute. - La minute est l'original de l'acte que le notaire garde en sa possession pour en assurer la conservation et en...
Site :
https://lexis360.lexisnexis.fr
Thèmes liés : delivrance copie executoire acte authentique / acte notarie en brevet / copie acte authentique notaire / acte en brevet ou en minute / acte notarie en minute
Minutes notariales (sous-série 3E) - Archives départementales
Fonds d'archives et instruments de recherche
Archives notariales (série 3E)
. . .
Présentation générale
La sous-série 3 E regroupe les minutes notariales de plus de 100 ans. Les minutes des notaires sont des archives publiques, elles sont donc inaliénables et imprescriptibles.
Aux Archives départementales de l'Isère, ce fonds est constitué d'environ 38 500 volumes représentant matériellement 2 700 mètres linéaires.
Sources complémentaires : les répertoires des notaires provenant des greffes sont classés dans la sous-série 10 U ; les dossiers de clients sont des archives privées et de ce fait...
Site :
http://www.archives-isere.fr
Thèmes liés : actes notaries archives departementales / acte notarie chez notaire / archives des notaires / acte chez le notaire / minute notariale
EGDA - Généalogie Drôme Association - Cherchez vos ...
EGDA - Généalogie Drôme Association - Cherchez vos ancêtres par cantons ou communes drômoises dans nos tables décennales
L'association généalogique de la Drôme propose aux passionnés de généalogie un accès à l'informatisation des actes des registres paroissiaux et des minutes notariales pour retrouver leur patronyme et l'histoire de leur famille
Feuilletez nos...
Date: 2009-11-23 09:58:59
Site :
http://www.geneadrome.org
Thèmes liés : recherche genealogique acte notarie / actes notaries ou notariaux / notaire acte notarie / acte notarie en minute / acte notarial
5 Ressources