Articles sélectionnés pour le thème : recherche genealogique acte notarie
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Actes notariés du Québec (Collection Drouin), 1647 à 1942
Actes notariés du Québec (Collection Drouin), 1647 à 1942
Information sur la source
Ancestry.com. Actes notariés du Québec (Collection Drouin), 1647 à 1942 [base de données en ligne]. Provo, UT, USA: Ancestry.com Operations, Inc., 2007.
Données originales : Gabriel Drouin, comp. Drouin Collection. Montréal, Québec, Canada: Institut Généalogique Drouin.
Actes notariés du Québec...
Site :
https://search.ancestry.ca
Thèmes liés : archives actes notaries quebec / recherche acte notarie quebec / actes notaries quebec / recherche genealogique acte notarie / trouver acte notarie
Comprendre les actes notariés (1ere partie) (ouvrage ...
Comprendre les actes notariés (1ere partie) (ouvrage déclassé)
Comprendre les actes notariés (1ere partie) (ouvrage déclassé)
Réf.: Solde Théma 07
Contrat de mariage, testament et inventaire après décès. Une vingtaine d'actes notariés sont présentés ici, puis décortiqués, analysés et commentés afin d'en comprendre le sens et la portée.
Prix proposé : 5 euros au lieu de 10...
Site :
https://www.editions-thisa.fr
Thèmes liés : comprendre les actes notaries / frais d'acte notarie / frais d acte notarie / acte notarie apres deces / comment trouver acte notarie
EGDA - Généalogie Drôme Association - Cherchez vos ...
EGDA - Généalogie Drôme Association - Cherchez vos ancêtres par cantons ou communes drômoises dans nos tables décennales
L'association généalogique de la Drôme propose aux passionnés de généalogie un accès à l'informatisation des actes des registres paroissiaux et des minutes notariales pour retrouver leur patronyme et l'histoire de leur famille
Feuilletez nos...
Date: 2009-11-23 09:58:59
Site :
http://www.geneadrome.org
Thèmes liés : recherche genealogique acte notarie / actes notaries ou notariaux / notaire acte notarie / acte notarie en minute / acte notarial
Faire sa généalogie - Site des Archives départementales de ...
Par quoi commencer ?
Exemple
Pour commencer une recherche généalogique, on peut d'abord s'appuyer sur les souvenirs familiaux, utiliser les livrets de famille, les photographies annotées et datées, les actes d'état civil conservés.
Les témoignages familiaux ont permis d'établir le début de l'arbre généalogique, jusqu'aux informations suivantes :
Pascal Daniel Thuillier né en 1893 à...
Site :
http://archives.seine-et-marne.fr
Thèmes liés : acte publication mariage civil / demande acte de bapteme pour mariage / recherche genealogique acte notarie / acte publication mariage / recherche acte notarie ancien
Recherche généalogique en France — Wikipédia
Archives nationales[ modifier | modifier le code ]
Les centres franciliens des archives nationales conservent essentiellement les archives des organes centraux de l'État et l'on n'y trouve donc pas de documents d'état civil. En revanche, ils offrent des ressources sur la vie et la carrière des individus. Ce sont notamment les dossiers ou documents nominatifs sur tous ceux que l'État a, au...
Date: 2018-06-08 11:53:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : obtenir copie d'un acte notarie / actes notaries archives departementales / frais d'acte notarie / frais d acte notarie / recherche genealogique acte notarie
Guide de recherche dans les archives notariales - Archives
Accueil Rechercher et consulter Pistes de recherche Guide de recherche dans les archives notariales
Guide de recherche dans les archives notariales
Les Archives départementales de Tarn-et-Garonne conservent plus de 24 000 registres d'archives notariales. Elles représentent près de 1750 mètres linéaires et s'étendent sur presque 7 siècles d'histoire, couvrant l'ensemble du département et ses 195 communes.
Présentation
Les archives notariales sont l'ensemble des documents produits par les notaires. Officier public, le notaire reçoit et rédige les actes et contrats auxquels les...
Site :
http://www.archives82.fr
Thèmes liés : comment trouver acte notarie / comment retrouver un acte notarie / actes notaries archives departementales / trouver acte notarie / retrouver acte notarie
Faire une recherche dans les archives notariales ...
Dernière mise à jour mars 2018
Les raisons de chercher un acte de notaire sont multiples puisque ce type de document peut concerner tout type de contrat ou de transaction : contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, acquisitions ou ventes de propriété, transactions commerciales, etc. Les actes de notaires, dont les plus anciens conservés remontent au XIIIe siècle, sont...
Site :
http://www.archives13.fr
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Dernière mise à jour mars 2018
Les raisons de chercher un acte de notaire sont multiples puisque ce type de document peut concerner tout type de contrat ou de transaction : contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, acquisitions ou ventes de propriété, transactions commerciales, etc. Les actes de notaires, dont les plus anciens conservés remontent au XIIIe siècle, sont...
Site :
http://www.archives13.fr
Archives départementales des Bouches-du-Rhône
Dernière mise à jour mars 2018
Les raisons de chercher un acte de notaire sont multiples puisque ce type de document peut concerner tout type de contrat ou de transaction : contrats de mariage, testaments, inventaires après décès, acquisitions ou ventes de propriété, transactions commerciales, etc. Les actes de notaires, dont les plus anciens conservés remontent au XIIIe siècle, sont...
Site :
http://www.archives13.fr
Le site des Notaires de Magny En VEXIN
Votre Notaire est en mesure de vous aider et de vous conseiller
C'est sa fonction et son rôle
Le notaire effectue toutes les démarches.
Le notaire effectue toutes les démarches. Lors d'une succession, il commencera par rechercher les héritiers et déterminer leurs droits respectifs. Mais il peut aussi, à leur demande, se charger de toutes les...
Date: 2013-11-14 17:49:06
Site :
http://www.magny-notaires.com
Accueil de la Base de données des actes notariés aveyronnais
Consulter la Base (recherche d'actes)
la page de localisation d'un acte trouvé dans la Base : Bien évidemment il faut d'abord avoir effectué une recherche. Grâce aux infos trouvées sur cette page vous saurez qui a l'acte qui vous intéresse ou l'endroit où on peut le consulter.
Liste des actes déposés par l'un des généalogistes contributeurs : pour cela il...
Date: 2015-01-14 10:50:59
Site :
http://c.barret3.free.fr
Thèmes liés : trouver acte notarie / recherche genealogique acte notarie / recherche acte notarie / liste des actes notaries
Bases de données - SGQ
La Société de généalogie de Québec propose un modèle de présentation d'une ascendance matrilinéaire .
Les bases de données réservées aux membres sont les suivantes :
Augustines de Québec
Les Augustines de la Miséricorde de Jésus (A.M.J.) sont les premières religieuses hospitalières qui arrivent à Québec, le 1er août 1639, sous le nom de Religieuses Hospitalières de la...
Date: 2018-06-15 01:02:09
Site :
https://www.sgq.qc.ca
Thèmes liés : recherche genealogique acte notarie / archives actes notaries quebec / recherche acte notarie quebec / recherche acte notarie ancien / notaire mariage quebec
Acte notarié - Forums Geneanet
Vous ne mentionnez pas votre période de recherche (je suppose 18ème ?) mais je vous conseille de vous familiariser dans un 1er temps avec la lecture des actes du 18ème qui sont dans l'ensemble d'un abord plus facile; les actes notariés suivent toujours (selon la nature de l'acte) un modèle similaire du 17ème jusqu'au début 19ème environ.
Donc comprendre un contrat de mariage du 18ème...
Site :
geneanet.org
Thèmes liés : annulation d'un acte de vente notarie / exemple d'acte notarie de vente / exemple d'acte de vente d'une maison / modele d'un acte de vente d'une maison / acte de vente d un bien
Tables du Contrôle des actes et de l'Enregistrement (2 C ...
Recherches, études, mémoires (travaux d'internautes)
Tables du Contrôle des actes et de l'Enregistrement (2 C, 3 Q, 1290 W, 1310 W, 1361 W)
Les tables rédigées par l'administration fiscale en Haute-Loire (service du Contrôle des actes de 1693 à 1791 puis service de l'Enregistrement de 1791 à 1900), sont des documents très utiles pour la recherche généalogique. Classées...
Site :
http://www.archives43.fr
Thèmes liés : acte notarie non enregistre / acte non notarie / enregistrement des actes notaries / delai acte notarie succession / recherche genealogique acte notarie
Tables du Contrôle des actes et de l'Enregistrement (2 C ...
Recherches, études, mémoires (travaux d'internautes)
Tables du Contrôle des actes et de l'Enregistrement (2 C, 3 Q, 1290 W, 1310 W, 1361 W)
Les tables rédigées par l'administration fiscale en Haute-Loire (service du Contrôle des actes de 1693 à 1791 puis service de l'Enregistrement de 1791 à 1900), sont des documents très utiles pour la recherche généalogique. Classées...
Site :
http://www.archives43.fr
Thèmes liés : acte notarie non enregistre / acte non notarie / enregistrement des actes notaries / delai acte notarie succession / recherche genealogique acte notarie
Faire une recherche dans les archives notariales - Site ...
Quelles sont les archives qui composent le fonds d'une étude notariale ?
Les minutes, documents principaux des fonds notariés, correspondent à l'original des actes notariés. Elles peuvent être relatives :
aux droits d'Ancien Régime : foi et hommage, aveu et dénombrement, ventes et traités de charges et d'offices, etc. ;
aux communautés d'habitants et aux communes, dans le cadre...
Site :
http://archives.seine-et-marne.fr
Thèmes liés : actes notaries archives departementales / exemple d'acte notarie de vente / acte de vente d un bien / acte notarie apres deces / copie d'acte de vente
Logiciel de généalogie — Wikipédia
Fonctionnalités d'un logiciel de généalogie[ modifier | modifier le code ]
Ce type de logiciel permet au généalogiste d'effectuer les tâches suivantes :
identifier par un numéro unique les individus ;
enregistrer les principales caractéristiques de la vie civile d'une personne : nom, prénoms, sexe, métier, date et lieu de naissance, date(s) et lieu(x) de mariage, date et lieu de...
Date: 2018-06-07 15:14:51
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : acte naissance officiel / acte officiel de mariage / recherche genealogique acte notarie / recherche acte notarie / actes notaries archives
Archives notariales — Geneawiki
7 Liens utiles (externes)
Un peu d'histoire
Institution léguée par Rome, emportée dans le flot des invasions barbares, le notariat réapparaît et se développe en France à partir du XIIIe siècle . En 1302 , Philippe le Bel étend la fonction notariale à l'ensemble des domaines placés sous son autorité.
Au fil du temps, la monarchie renforce la position des notaires royaux.
er
pose les...
Site :
https://fr.geneawiki.com
Thèmes liés : actes notaries archives departementales / actes notaries archives paris / actes notaries archives / minute de notaire / archives des notaires
Actes en ligne : acte de baptême, de décès, de mariage ...
Geneanet > Recherche > Fonds documentaires > Actes en ligne
Actes en ligne 2 819 324 actes numérisés
Actes en ligne vous permet de consulter les documents à caractère généalogique (baptêmes, mariages, sépultures, registres notariés, documents militaires, etc.) déposés par l'ensemble des abonnés de Geneanet, et de...
Site :
geneanet.org
Thèmes liés : acte de bapteme en ligne gratuit / acte de bapteme en ligne / recherche acte de bapteme / recherche genealogique acte notarie / acte de bapteme
Faire une recherche cadastrale - Archives13.fr
A quoi sert le cadastre ?
Dernière mise à jour mars 2018
Si vous souhaitez écrire l'histoire de votre maison, de votre quartier ou de votre commune, le cadastre vous apportera une documentation essentielle.
Etabli par les services fiscaux pour rationaliser le paiement de l'impôt foncier, il peut être utilisé pour bien d'autres raisons : dans le cadre d'une recherche généalogique ou...
Site :
http://www.archives13.fr
Thèmes liés : attestation notaire de propriete d'un bien immobilier / exemple d'acte de vente d'un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier / acte de vente d un bien immobilier / actes notaries archives departementales
Généalogie 101 | Le Québec, une histoire de famille
1) Élaborez un arbre généalogique
En partant du connu vers l'inconnu, c'est-à-dire à partir du mariage de vos parents, grands-parents et ainsi de suite, remontez le temps jusqu'à l'arrivée du pionnier en Nouvelle-France (ou au Québec). Cet arbre généalogique deviendra alors un « squelette » ; il faut ensuite lui mettre « de la chair ».
2) Faites une enquête généalogique : interviewez les personnes âgées de la famille
La tradition orale est primordiale pour la transmission du passé aux générations futures. Même si nous devons garder...
Date: 2018-06-15 00:39:11
Site :
http://lequebecunehistoiredefamille.com
Thèmes liés : recherche genealogique acte notarie / recherche acte notarie ancien
Patrimoine Québec - Home | Facebook
Voir tout
Vidéos
ACTES NOTARIÉS ET LEURS TRANSCRIPTIONS - NOS DEUX DERNIÈRES ENTRÉES Bien que via notre dictionnaire du notariat Québecois ( http://www.patrimoinequebec.ca/notariat/index.php ), il est possible de commander n'importe quel acte notarié avec une transcription, Ceux que nous avons déjà en inventaire sont disponibles plus rapidement. C'est le cas de ces deux dernières...
Site :
https://www.facebook.com
Thèmes liés : l'acte notarie definition / recherche genealogique acte notarie / recherche acte notarie quebec
Genealogie - Geneafrance
Lorsque l'on a pas d'informations sur l'existence d'un acte notarié, il faut avoir recours aux archives fiscales (taxe perçue sur les actes notariés). Avant le XVIIIè le droit d'insinuation (Inscription d'un acte privé sur un registre public) et taxe du centième denier sont classés dans des tables.
Le contrôle des actes pour l'époque précédant la Révolution est en série C. Après la...
Site :
http://www.geneafrance.org
Thèmes liés : acte notarie apres deces / actes notaries archives departementales / acte de notaire pour succession / actes notaries archives paris / actes notaries archives
Fichier Origine
Le Fichier Origine est le répertoire des actes de l'état civil ou notariés trouvés dans le cadre du projet de recherche sur les origines familiales des émigrants français et étrangers établis au Québec des origines à 1865. La Fédération québécoise des sociétés de généalogie (FQSG) est fière d'offrir à l'intention des chercheurs en histoire et en généalogie l'accès à cette...
Date: 2018-06-15 00:24:15
Site :
http://fichierorigine.com
Thèmes liés : trouver acte notarie / recherche acte notarie quebec / recherche acte notarie ancien / recherche genealogique acte notarie / recherche acte notarie
Acte notarié — Wikipédia
Forme Modifier
La Loi organique du notariat, dite « Loi de Ventôse » règle en sa section de la forme des actes authentiques.
Retenons surtout que :
Les sommes et dates sont écrites en toutes lettres.
Ils doivent être signé par un notaire territorialement compétent et non apparenté aux parties.
Il ne doit plus être lu intégralement mais doit être commenté.
L'acte fait mention du...
Date: 2018-06-08 11:37:07
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Archives des notaires - Archives13.fr
Dernière mise à jour janvier 2017
Selon la loi du 25 ventôse an XI (17 mars 1803) les notaires sont des fonctionnaires publics établis pour recevoir tous les actes et contrats auxquels les parties doivent ou veulent faire donner le caractère d'authenticité attaché aux actes de l'autorité publique. Cette loi consulaire qui régit encore aujourd'hui l'exercice du notariat oblige les...
Site :
http://www.archives13.fr
Thèmes liés : acte de vente d'un bien immeuble / acte de vente d un bien / prix d'un contrat de mariage devant notaire / actes notaries archives departementales / acte de vente d'immeuble
Archives des notaires - Archives13.fr
Dernière mise à jour janvier 2017
Selon la loi du 25 ventôse an XI (17 mars 1803) les notaires sont des fonctionnaires publics établis pour recevoir tous les actes et contrats auxquels les parties doivent ou veulent faire donner le caractère d'authenticité attaché aux actes de l'autorité publique. Cette loi consulaire qui régit encore aujourd'hui l'exercice du notariat oblige les...
Site :
http://www.archives13.fr
Thèmes liés : acte de vente d'un bien immeuble / acte de vente d un bien / prix d'un contrat de mariage devant notaire / actes notaries archives departementales / acte de vente d'immeuble
Archives des notaires - Archives13.fr
Dernière mise à jour janvier 2017
Selon la loi du 25 ventôse an XI (17 mars 1803) les notaires sont des fonctionnaires publics établis pour recevoir tous les actes et contrats auxquels les parties doivent ou veulent faire donner le caractère d'authenticité attaché aux actes de l'autorité publique. Cette loi consulaire qui régit encore aujourd'hui l'exercice du notariat oblige les...
Site :
http://www.archives13.fr
Thèmes liés : acte de vente d'un bien immeuble / acte de vente d un bien / prix d'un contrat de mariage devant notaire / actes notaries archives departementales / acte de vente d'immeuble
Portail de recherche - Archives départementales du Doubs ...
1518-1948
Histoire de la conservation
Les études actuelles ont souvent intégré au cours de leur histoire les archives et les activités d'études plus anciennes disparues. C'est pourquoi un versement peut contenir les minutiers de plusieurs études. Dans ce cas, elles sont classées par «résidence» (lieu où se trouvait l'étude disparue) puis chronologiquement pour chaque...
Site :
http://recherche-archives.doubs.fr
Thèmes liés : actes notaries archives departementales / copie d'acte de vente / actes notaries archives paris / contrat de mariage notaire apres mariage / notaire acte notarie
29 Ressources