Notaire immobilier, Sherbrooke, région de l'Estrie ...

Propriétaire en difficulté : évitez le surendettement

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Astuce Crédit

Crédit hypothécaire à but mobilier avec inscription hypothécaire

Evitez le surendettement !

Simulation de prêt en ligne :

euros

Astuce Crédit

> Propriétaire en difficulté

Le crédit pour propriétaire en difficulté est une formule assez méconnue de crédit hypothécaire. Dans les faits, ce n'est ni plus ni moins qu'un prêt...

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Site : https://www.astuce-credit.be

Thèmes liés : acte notarie pour l'achat d'une maison / obtenir copie d'un acte de vente immobilier / acte d achat d un bien immobilier / obtenir copie d'un acte notarie / frais d'acte notarie achat immobilier

Compromis de vente : comment le rédiger ? - homelyoo

Compromis de vente : droit de rétractation .

Quelles informations doit contenir le compromis de vente ?

Le texte doit être rédigé de la manière la plus précise possible afin d'éviter à l'acheteur comme au vendeur tout litige. Il est nécessaire d'y faire figurer les éléments suivants :

- l'origine du bien : le nom du précédent propriétaire, l'acte de vente précédent, l'acte...

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Date: 2019-04-15 11:47:10
Site : http://www.homelyoo.com

Ce qu’il faut savoir avant de signer le compromis de vente

Accueil > Avant contrat > a savoir avant signature

A quoi faut-il faire attention lors de la signature du compromis de vente ?

Par Louis SERICOLA

Le compromis de vente immobilier ne se limite pas à parapher et à signer quelques documents le jour du rendez-vous. Il s'agit d'un véritable contrat dont  la signature engage juridiquement les 2 parties . 

Même si son caractère ferme et...

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Site : http://www.creditas.fr

Acte De Vente Terrain Agricole Sous Seing Prive | BeCompta.be

Acte De Vente Terrain Agricole Sous Seing Prive

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Votre recherche comporte trop d'opérateurs AND/OR. Seuls les 7 premiers termes seront pris en compte dans cette recherche.

name_wsas

Procedure, conditions pour échange de parcelle agricole

12/11/11

[...] De terre agricole je precise. [...] Oui, nous sommes d'accord tout les 2, les frais dont vous parler ne sont quand...

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Date: 2018-06-14 23:32:43
Site : becompta.be

Comment monter une SCI à capital fixe ou variable

monter une SCI à capital

fixe ou variable

Une S.C.I n'a aucun but commercial et ne peut faire en aucune manière, quelconque commerce. La location d'un bien immobilier vide qu'elle possède n'est pas considéré comme faire un commerce, mais représente un acte normal dans le cadre de sa gestion. En revanche, si elle loue des locaux aménagés ou meublés, c'est un acte de...

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Site : http://www.montermonentreprise.com

Thèmes liés : notaire pour l'achat d'un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / contrat location vente d un bien immobilier / contrat de location vente d'un bien immobilier / acte authentique d'achat d'un bien immobilier

Acte De Vente Voiture Occasion | BeCompta.be

Acte De Vente Voiture Occasion

name_wsas

Voiture et tva

18/05/07

[...] Je viens d'acheter une voiture en tant qu'indépendant dont je recupere 50% de la tva. Est ce que je peux récuperer cette tva en deux fois  ? Sur deux trimestres différents  ? Autres questions concernant l'essence, l'assurance et les frais lié à la voiture. [...] Oui, vous pouvez récupérer 50% de la TVA sur les frais...

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Date: 2018-06-14 23:36:44
Site : becompta.be

Thèmes liés : acte de vente d'une voiture d'occasion gratuit / acte de vente voiture d'occasion / acte de vente d une voiture / acte de vente de vehicule d'occasion / acte de vente de vehicule d occasion

Comment comptabiliser un ensemble immobilier (bâtiment ...

Bonjour.

Concernant les écritures de cession, celles-ci sont effectivement correctes :

- Sortie du terrain de l'actif de l'entreprise : débit du compte 675 « Valeurs comptables des éléments d'actifs cédés » et crédit du compte 211 « Terrain »,

- Constatation du prix de vente du terrain : débit du compte 462 « Créances sur cessions d'immobilisations » et crédit du compte 775 «...

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Site : https://www.compta-facile.com

La loi CARREZ - juridique immobilier

- les cessions de droits indivis aux profit d'un co-indivisaire,...

Formes de l'acte

La terminologie est des plus larges..."tout acte".

Elle concerne les actes authentiques et sous-seing privé.

Classiquement, il s'agit des formules telles :

- le compromis de vente,

- la promesse unilatérale de vente,

mais il s'agit aussi de :

- l'offre d'achat, et plus particulièrement :

- du congé pour...

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Site : https://www.coteacheteur.com

Définitions - République et canton de Neuchâtel

La cédule hypothécaire (art. 842 CCS)

La cédule hypothécaire est une créance personnelle garantie par un gage immobilier.

La cédule hypothécaire prend la forme d'une cédule hypothécaire de registre ou d'une cédule hypothécaire sur papier.

La cédule hypothécaire est inscrite au registre foncier. L'inscription ne peut être radiée que du consentement du créancier ou après annulation...

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Site : ne.ch

Quelques précautions à prendre avant d’acheter

Les 5 étapes de l'achat au Maroc

Vérifier le « titre » de propriété avec un notaire.

Vous avez trouvé le bien que vous recherchiez et souhaitez finaliser la vente. À ce stade, nous ne saurions que trop vous conseiller de vous adjoindre les services d'un avocat ou d'un notaire installé sur place. Avec son aide, vous pourrez plus facilement vérifier que le bien qui vous intéresse est...

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Site : http://www.chicriad.net

N°1 investissement immobilier en nue-propriété

Contactez-nous

Le mot du spécialiste de l'achat immobilier en démembrement

En tant que leader de l'achat vente nue - pro, nous vous trouvons le logement démembré le plus adapté à votre demande au meilleur prix. Testez-nous, nous vous le prouverons.

Les questions fréquentes sur l'investissement en NP

Comment est fixée la durée du démembrement ?

La durée de l'usufruit résulte de...

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Site : http://www.nue-propriete.org

Thèmes liés : contrat location vente d un bien immobilier / contrat de location vente d'un bien immobilier / acte authentique de vente d'un bien immobilier / acte authentique d'achat d'un bien immobilier / acte d achat d un bien immobilier

RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Frais d ...

RFPI - Revenus fonciers - Charges déductibles - Frais d'administration et gestion

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Les contribuables qui relèvent du régime réel d'imposition des revenus fonciers peuvent déduire, sous certaines conditions, les dépenses qu'ils réalisent au titre de l'administration et de la gestion des immeubles qui procurent des revenus imposables dans la catégorie des revenus fonciers.

Ainsi, le e du...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Hay-Ellis & Paul-Hus - Étude juridique et légale - Lawyer ...

Hay-Ellis & Paul-Hus S.A. est une étude conviviale et familiale, offrant des conseils et des services de nature juridique et légale.

Situés au coeur de la jolie ville de Saint-Lambert, tout juste en face du centre-ville de Montréal, nos bureaux regroupent plusieurs notaires et avocats, ainsi qu'un personnel de soutien qualifié, tous dévoués à servir les meilleurs intérêts de nos...

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Site : http://www.heph.ca

Thèmes liés : frais de notaire lors de l'achat d'une maison / frais de notaire lors de l achat d une maison / acte notarie pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l'achat d'une maison / frais de notaire pour l achat d une maison

Acquisition et modes d’acquisition | Politique du logement.com

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Acquisition et modes d'acquisition

L'acquisition désigne, dans le langage commun, soit le fait de devenir propriétaire contre le paiement d'un prix ; soit l'achat ; soit la chose acquise.

Au sens juridique du terme, l'acquisition a deux sens moins restrictifs quoique précis. Dans une première acception, l'acquisition est définie comme le fait de devenir propriétaire...

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Site : https://politiquedulogement.com

Thèmes liés : notaire pour l'achat d'un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / exemple d'acte de vente d'un bien immobilier / contrat de vente d un bien immobilier / acte authentique de vente d'un bien immobilier

Immobilier Saint Michel Sur Orge agence immobilière Saint ...

| Infos légales & Nos honoraires | Admin

Immobilier à Saint-Michel-sur-Orge (91240)

Saint-Michel-sur-Orge se trouve en région parisienne, au sud-ouest de la capitale française. Commune de l'Essonne, elle est bordée sur quelques kilomètre par une rivière portant le même nom : l'Orge. Avec ses 20.000 habitants, St-Michel-sur-Orge est une ville idéale si vous travaillez sur Paris même mais...

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Site : http://www.valdorge-immobilier.immo

Thèmes liés : acte de vente d un bien immobilier / acte d achat d un bien immobilier / acte de vente d un bien / mandat de vente immobilier non exclusif / acte de vente d une maison

Rennes-Le-Ch?teau Archive :: Voir le sujet - Un sanctuaire ...

Moi qui ai dans ma vie, aussi bien ? titre professionnel que priv?, pass? des dizaines d'actes notari?s,

je d?fie quiconque, ? la seule lecture de ces actes, de savoir si j'?tais riche ou pauvre ? l'instant T de mon passage devant le notaire.

Pour exemple en 1988, j'ai rachet? une entreprise avec un tr?s gros patrimoine foncier (h?tel particulier centre ville, domaine avec ch?teau en ext?rieur,...

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Site : http://www.rennes-le-chateau-archive.com

Thèmes liés : notaire pour l'achat d'un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / acte d achat d un bien immobilier / exemple d'acte de vente d'un bien immobilier / acte de vente d un bien immobilier

Le certificat de localisation, un élément obligatoire dans ...

Le certificat de localisation, un élément obligatoire dans une transaction immobilière ?

Publié le 14 mars 2011

Si vous désirez vendre une propriété, vous devez avoir à la portée de la main votre certificat de localisation. Ce certificat est nécessaire au moment d'une transaction immobilière et peut être requis par votre créancier, votre notaire, votre avocat, votre évaluateur ou par la municipalité. Le courtier immobilier peut vous aider à vérifier si celui-ci est encore valide et s'il contient les informations nécessaires à une transaction faite dans les normes.

Qu'est-ce au juste ?

Selon l'Ordre des arpenteurs-géomètres...

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Site : https://ciq.qc.ca

Thèmes liés : copie authentique titre de propriete / copie authentique acte de propriete / acte authentique d'achat d'un bien immobilier / notaire pour l'achat d'un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier

Rétractation de l’acheteur : dans quel cas est-elle valable

Rétractation de l'acheteur : dans quel cas est-elle valable ?

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Rétractation de l'acheteur : dans quel cas est-elle valable ?

Vous pensiez être sorti d'affaire et avoir vendu votre bien, mais vous avez eu la (mauvaise) surprise d'apprendre la rétractation de votre acquéreur ? Sachez qu'elle n'est valable que sous certaines conditions. Je vous explique tout de suite quels sont les critères...

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Site : http://imnovia.com

Thèmes liés : signature de l'acte authentique de vente / signature compromis de vente et acte authentique / acte authentique de vente d'un bien immobilier / promesse de vente signature acte authentique / avant contrat de vente d'un bien immobilier

Votre agent immobilier est juridiquement compétent pour ...

Chez le Notaire, la rédaction du compromis est un acte payant.

Le compromis de vente immobilier, qualifié aussi d'avant-contrat concrétise l'accord intervenu entre les acheteurs et les vendeurs et en détaille les conditions. Vous serez propriétaire de votre maison, de votre terrain ou de votre appartement dans deux ou trois mois, à la signature de l'acte notarié.

Le lendemain de la...

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Site : agence-etoile.fr

RFPI - Plus-values immobilières – Exonérations liées à la ...

RFPI - Plus-values immobilières - Exonérations liées à la nature des opérations réalisées

I. Expropriations

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Les plus-values réalisées lors de la cession d'immeubles, de parties d'immeubles ou de droits relatifs à ces biens pour lesquels une déclaration d'utilité publique a été prononcée en vue d'une expropriation sont exonérées.

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Cette exonération est subordonnée au remploi...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Module 26 : Le fonctionnement du compromis - Comment ...

3: Les conditions suspensives à mettre

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Les CS se mettent dans le compromis de vente. Une CS permet de suspendre le compromis jusqu'à la réalisation de l'acte final. Elle ne peut dépendre de la volonté d'une seule des parties, les 2 parties doivent être en accord pour la mettre, sous peine d'être requalifiée comme condition illégale. Cette clause permet à tout futur acheteur d'un bien...

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Site : http://renta-immo.com

Thèmes liés : exemple d'acte de vente d'un bien immobilier / avant contrat de vente d'un bien immobilier / acte de vente d un bien immobilier / contrat de vente d un bien immobilier / notaire pour la vente d un bien immobilier

Immobilier Gard & Ardeche ITC agence immobilière Gard ...

Vente terrain Saint Ambroix

Quelques annonces immobilières dans le Gard et l'Ardèche

L'agence ITC Immobilier propose à sa clientèle cette somptueuse maison de 3 pièces d'une superficie de 50m² au prix de 71 000 euros. Si ce bien immobilier à Alès ne vous correspond pas, cette deuxième villa de 149m² de surface habitable à Anduze au prix remarquable de 330 000 euros hors frais de notaire pourra certainement vous convaincre d'investir dans l'immobilier Gard. Autre choix pour investir cette fois-ci dans l'immobilier Ardèche, cette maison de caractère sur Les Vans constituée de 4...

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Site : http://www.itc-immobilier.com

Titre foncier au Cameroun: Divers frais à payer dans l ...

Obtenez votre titre foncier au Cameroun, et quelques informations publiques sur les indemnité de logement, les affaires foncieres, le bornage, le cadastre, le ministere des affaires foncières

mardi 7 septembre 2010

Divers frais à payer dans l'obtention du titre foncier au Cameroun

26- Quels sont les autres frais payables selon le cas ?

Ouverture du dossier d'immatriculation : 3000 FCFA...

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Date: 2018-05-10 01:19:53
Site : titre-foncier-au-cameroun.blogspot.com

Thèmes liés : frais de notaire en cas d achat / frais de notaire pour l'achat d'un terrain / frais de notaire pour l achat d un terrain / acte d'achat immobilier notaire / frais d'acte de vente chez notaire

N'appréhendez plus votre passage chez le notaire !

Lors de l'achat d'un bien immobilier neuf, le passage chez le notaire pour la signature de l'acte de vente est...

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Site : https://www.youtube.com

Thèmes liés : notaire pour l'achat d'un bien immobilier / notaire pour l achat d un bien immobilier / signature chez le notaire achat immobilier / notaire lors d un achat immobilier / vente de bien immobilier chez notaire

TOISES & MOI | Appartement Neuf LE PONT-DE-CLAIX

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Je souhaite recevoir les informations demandées telles que les plaquettes commerciales, les guides disponibles, mais aussi connaître les nouveautés, obtenir les offres commerciales correspondant à mes recherches et avoir des offres des partenaires de VINCI IMMOBILIER PROMOTION :

Le Responsable du Traitement est VINCI IMMOBILIER PROMOTION et le Délégué...

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Site : https://www.vinci-immobilier-isere.com

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