Articles sélectionnés pour le thème : acte de vente d un navire
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Acheter un bateau d'occasion - moteurboat.com
L'achat d'une occasion peut inquiéter le plaisancier, surtout si c'est la première fois. Entre les démarches administratives à effectuer et la peur de passer à côté d'éléments importants - et parfois invisibles à l'oeil du profane -, l'acheteur a de quoi être déboussolé. Petit tour d'horizon des questions les plus fréquentes rencontrées au détour d'un ponton.
1 - Est-ce risqué...
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Thèmes liés : acte de vente d'un bateau de plaisance d'occasion / acte de vente d'un bateau entre particulier / modele acte de vente d'un bateau de plaisance / acte de vente d'un bateau a moteur / acte de vente d un bateau de plaisance
Permis Bateau : Le Permis Mer Option Côtière - Les règles ...
Trousse de secours conforme aux dispositions de l'article 240-3.17.
Les navires doivent également être équipés des matériels conformes aux dispositions du Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer: le pavillon N et C du code international des signaux, une boule de mouillage, un cône pour les voiliers se déplaçant au moteur, un système d'avertissement sonore...
Date: 2008-06-08 15:32:56
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Thèmes liés : acte de vente d un navire / certificat de vente d'un bateau a moteur
Juridique - ce qui peut faire annuler une vente de bateau ...
Juridique - ce qui peut faire annuler une vente de bateau de particulier à particulier
10 Février 2017
Rédigé par Jérôme Heilikman
Un plaisancier souhaitant vendre son bateau à un autre particulier a intérêt à bien avoir payé son droit annuel de francisation et de navigation, sous peine de voir la vente... annulée. Un article de Jérôme Heilikman, Président fondateur de...
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Nantissement de l’outillage et du matériel d’équipement
Le nantissement de l'outillage et du matériel d'équipement, appelé encore « gage », ne peut être consenti que par un acquéreur professionnel.
Le régime juridique du nantissement de l'outillage et du matériel résulte des articles L. 525-1 et suivants du Code de commerce.
Puisque le nantissement a pour objet de faciliter l'équipement et la modernisation des fonds de commerce, il ne peut...
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Thèmes liés : enregistrement d'un acte de vente de fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce acte de commerce / acte de vente d un fonds de commerce / acte de vente fonds de commerce sous seing prive / acte de vente d un bien
Justice : loi de programmation 2018-2022 et de réforme ...
Gestion électronique des registres des associations et des associations coopératives de droit local en Alsace-Moselle
Article 54
Expérimentation de fonctions d'animation et de coordination attribuées à certains chefs de cours d'appel et spécialisation de cours d'appel en matière civile
Article 55
Habilitation du Gouvernement à légiférer par ordonnance pour tirer les conséquences de la...
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Thèmes liés : notaire lors d'une vente / notaire lors d une vente / acte de vente d un navire
Locmiquélic - VIEUX GREEMENTS - locmiquelic.org
Avel Mad :Dans le port de Sainte Catherine un vieux gréement attend sa prochaine restauration.
- Nom : AVEL MAD
- Chalutier à perche pour pêche sur bancs de sable
- Construit aux Chantiers BRIZARD de Saint Goustan à Auray en 1953 en 2 exemplaires
- Longueur : 8 mètres environs
- Son proprietaire demeure à Lomiquelic
Utilisation du...
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