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Notaire à CHEVILLY-LARUE (94), Office notarial de Jean ...
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Notaire à VANNES (56), Office notarial de Laurent KERMAGORET
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Notaire à BOEGE (74), Office notarial de OFFICE NOTARIAL ...
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Notaire à TOULOUSE CEDEX 6 (31), Office notarial de SCP ...
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Notaire à SAINT JUST EN CHAUSSEE (60), Office notarial de ...
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Notaire à COULOMMIERS (77), Office notarial de GONZALEZ Angela
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Notaire à ANGLURE (51), Office notarial de Corinne PAGEOT ...
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Notaire à THIRON GARDAIS (28), Office notarial de Maryline ...
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Achat maison à l'étranger | Credit Direct
Achat maison à l'étranger
BUT
Déjà propriétaire d'un bien ? Devenez propriétaire à l'étranger en obtenant un crédit hypothécaire en Belgique, et en bénéficiant de conditions très avantageuses !
AVANTAGES
Financer une habitation dans un pays européen limitrophe (Allemagne, Espagne, France, Grand-Duché de Luxembourg, Grèce, Italie, Pays-Bas, Portugal et Suisse) mais également dans d'autres pays (Maroc, Turquie, etc.)
Taux et clauses similaires aux crédits habitation pour la Belgique
Déduction ordinaire des intérêts : ceci vous permet de réduire le montant du revenu brut imposable lié à...
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Notaire à MARSEILLE EN BEAUVAISIS (60), Office notarial de ...
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Notaire à VALMONT (76), Office notarial de Patricia HAZARD ...
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Notes de Provence - Guide
Prêt travaux, les aides associées
Eco / 19 octobre 2017
Quel que soit l'objet de vos travaux : aménagement, rénovation ou économie d'énergie, divers appuis financiers vous sont accordés par l'État et les collectivités locales. Les aides associées aux prêts travaux sont nombreuses à savoir : le crédit d'impôt de 30 %, l'Eco-prêt à taux zéro, la TVA à taux réduit, les aides de...
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http://www.notes-de-provence.com
Notaire à ÉPERNAY (51), Office notarial de Maître Caroline ...
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Notaire à BESANCON (25), Office notarial de CALLIER ...
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Notaire à TROYES (10), Office notarial de VAN DER LINDEN Eddy
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ENR - Dispositions générales - Champ d'application de la ...
ENR - Dispositions générales - Champ d'application de la formalité de l'enregistrement
1
La formalité de l'enregistrement peut s'appliquer soit à des actes, soit à des mutations ne résultant pas d'un acte.
I. Actes soumis à l'enregistrement
A. Actes soumis obligatoirement à la formalité de l'enregistrement
10
Les actes peuvent être obligatoirement assujettis à l'enregistrement en...
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http://bofip.impots.gouv.fr
Qu’est-ce que le crédit vendeur - Expert comptable à Paris
Qu'est-ce que le crédit vendeur ?
Mis à jour le 04/09/2017
Le crédit vendeur est un prêt accordé directement entre le vendeur et l'acheteur d'un bien. Le crédit vendeur concerne l'achat de fonds de commerce, la reprise d'entreprise ou l'achat d'un bien immobilier dans le cadre d'un crédit vendeur particulier. Le taux, le montant et la durée du crédit vendeur sont librement fixés par les...
Chambre de Seine et Marne
Les actualités de la chambre
Comment gérer la succession d'un artiste ?
Nombreux sont les artistes et auteurs célèbres qui ont disparu à la fin de l'année 2017. Et nombreux sont les gens qui se demandent quels seront les droits des héritiers et du conjoint survivant sur les oeuvres laissées par le défunt.
Nombreux sont les artistes et auteurs célèbres qui ont disparu à la fin de...
Date: 2018-06-14 23:27:00
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Notaire à LYON CEDEX 06 (69), Office notarial de Me ...
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Notaire à CORMERY (37), Office notarial de Franck LUSSEAU ...
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Notaire à ORLEANS (45), Office notarial de NORIAL
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LOA immobilier : 7 choses à savoir sur la location avec ...
LA LOA immobilier est un type d'achat particulier : la location avec option d'achat. Vous êtes locataire de votre logement avant d'en devenir propriétaire.
Simplifiez-vous l'immobilier avec la LOA.
Dans tous les domaines de la consommation, vous pouvez tester avant d'acheter. C'est ce que chacun fait lorsqu'il achète un pantalon, ou des chaussures. La location avec option d'achat, ou LOA, est...
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Je m'installe paysan - Trouver du foncier
Accueil > Les démarches > Trouver du foncier
Trouver du foncier
L'accès au foncier est devenu le principal frein à l'installation des futurs paysans. Deux phénomènes expliquent cette difficulté : d'un côté, la diminution des surfaces disponibles à l'installation, tout particulièrement en zone péri-urbaine (10% des terres agricoles libérées chaque année perdent leur vocation agricole...
| Appartement Neuf INVESTIR
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L'Utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du Site Internet et des Services auxquels il accède depuis le Site Internet. Les informations présentes sur le Site Internet ont vocation à informer les utilisateurs du Site Internet sur les différents services assurés par VINCI Immobilier....
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http://www.investissez-residences-services-est.co
Je m'installe paysan - Trouver du foncier
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Notaire à SAINT AY (45), Office notarial de Jean-Noël MILCENT
Jean-Noël MILCENT Notaire - SAINT AY
L'office
Office notarial de SAINT AY Découvrir l'office
Les annonces immobilières
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Notaire à VILLERUPT (54), Office notarial de Aurore ...
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Notaire à MONTIVILLIERS (76), Office notarial de OFFICE ...
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Notaire à ALBERT (80), Office notarial de SAS Yves CLEMENT ...
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Notaire à CHARTRES CEDEX (28), Office notarial de Frank ...
Frank GRANGER - Romuald GOUJON - Damien CIERPISZ Notaires - CHARTRES CEDEX
L'office
L'office est situé à CHARTRES Découvrir l'office
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Notaire à PLÉRIN (22), Office notarial de LAVIGNE Marie ...
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Notaire à MORTEAU CEDEX (25), Office notarial de Jean ...
Jean-Michel RURE, Véronique REDOUTEY, Virginie FEUVRIER-OUDOT, Sacha VETTER, Anne DAUVIN-WENDLING, Elodie DIDELOT et Aurélie BONNEAU Notaires - MORTEAU CEDEX
Sûrement et pour longtemps
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Notaire à SEVRES (92), Office notarial de SELARL ...
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Notaire à COUBERT (77), Office notarial de Virginie ...
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Quelles sont les grandes étapes d'une succession ? Où trouver un testament ? Quelles sont les règles pour que le testament soit valable ? Peut-on refaire un testament ? Peut-on refuser une succession ?
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Une assurance vie permet de protéger ou de favoriser une ou plusieurs personnes en cas de décès. Le traitement fiscal des capitaux...
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Notaire à RICHELIEU (37), Office notarial de OFFICE ...
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Notaire à ESPALION (12), Office notarial de Sonia GALIBERT ...
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Notaire à VIDAUBAN (83), Office notarial de BERS - ASSOCIES
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Notaire à REIMS (51), Office notarial de Me Franck LESCOUT
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Notaire à MONDOUBLEAU (41), Office notarial de RICHARDIN
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Achat en viager : Succession, partage, séparation, indivision
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par JMA » 07 Jan 2012, 17:58
Bonjour
Je sollicite votre aide pour finaliser une vente en viager pour laquelle je souhaite me porter acquéreur .
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Notaire à REIMS (51), Office notarial de Office notarial ...
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Notaire à NANTES (44), Office notarial de Maître Xavier ...
Maître Xavier-Jacques MECHAIN Notaire - NANTES
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Planification de la succession
1. L'option héréditaire
Lors de son décès, le défunt laisse derrière lui un patrimoine, qui comprend des éléments d'actif (des biens immeubles ou meubles), mais qui peut également comprendre des dettes plus ou moins importantes. Ses héritiers ne sont pas obligés de reprendre ce patrimoine : la loi leur permet de choisir. Il existe trois...
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Notaire à MARSEILLE (13), Office notarial de Nicolas BREITEL
L'Office Notarial de Maître Nicolas BREITEL, notaire à Marseille (13005) et membre du réseau NCE "Notaire Conseil d'Entrepreneur" est situé au coeur du quartier du Camas. Cliquez sur "Nos Services - Documents à télécharger" ci-dessous afin de télécharger l'ensemble des documents mis à disposition ( LISTE DES PIECES A FOURNIR POUR OUVRIR UN DOSSIER)
Notaires de France...
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https://breitel-marseille-13005.notaires.fr
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11. Le notaire et son rôle dans la conclusion d’une ...
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Le rôle du notaire
Au Québec c'est la loi : toute transaction immobilière doit être scellée par un notaire. Simplement dit, un notaire est un officier public et un juriste ayant le pouvoir d'authentifier tout acte ou contrat en y apposant sa signature et son sceau. Dans une transaction immobilière, le notaire...
Notaire à PACY SUR EURE (27), Office notarial de Fabien ...
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Fabien GOMEZ & Vincent BRILLON Successeurs de Maîtres Danièle BARY, Guy BERTIN et Jean MARCADE Notaires - PACY SUR EURE
Bienvenue à l'Office Notarial de PACY SUR EURE (27120), 107 rue Isambard. Maîtres Fabien GOMEZ et Vincent BRILLON, notaires associés, vous accueillent pour la réalisation de vos projets.
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La promesse de vente de fonds de commerce - Avocat Paris ...
La promesse de vente de fonds de commerce
La promesse de vente de fonds de commerce est un élément essentiel dans le cadre d'une opération de cession ou d'acquisition d'un fonds de commerce.
La vente d'un fonds de commerce est souvent précédée par la signature d'une promesse (ou compromis) de vente. Cet acte prépare la cession définitive qui nécessite du temps pour pouvoir se...
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https://www.hugueny-avocat.fr
L'expropriation - Transfert de propriété
Janvier 2015 (Rev. avr. 2017)
L'étude détaillée qui suit (téléchargeable au format PDF), comporte une vingtaine de pages. Le visiteur qui ne recherche pas une information précise et ne souhaite pas s'attarder sur la question peut se contenter du résumé de deux pages au format PDF (17 ko) dont le téléchargement est proposé ci-dessous immédiatement à la suite de ce paragraphe....
Site :
http://ggl-exproexpress.fr
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