Les missions du vaguemestre - APHP DAJ

Les missions du vaguemestre

05/08/2008

Voir également la fiche pratique : Gestion du courrier pour les patients suivis en médecine, chirurgie, obstétrique (MCO) ou en soins de suite et de réadaptation (SSR) et les résidents d'unités de soins de longue durée (USLD) ou d'unités d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (UHPAD) - Cette fiche pratique de la DAJ a notamment pour objet...

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Site : http://affairesjuridiques.aphp.fr

Thèmes liés : acte sous seing prive code civil / contrat sous seing prive code civil

Modèle promesse de vente - Modèle gratuit de lettre

L'achat-vente d'un bien immobilier ne s'invente pas. Pour vous guider dans la conclusion d'une promesse de vente, voici un modèle détaillé à adapter en fonction de la situation et du bien concerné.

Promesse de vente

Entre les soussignés :

Le vendeur (indiquer les nom, prénoms, adresse, date et lieu de naissance, date et lieu de mariage, ainsi que les nom, prénoms, adresse si différente,...

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Site : https://www.journaldunet.fr

Tout savoir sur le compromis de vente en 3 minutes (à jour ...

Définition du compromis de vente

1.1. Contexte du compromis de vente : signature d'un compromis de vente avant la vente finale

Le compromis de vente (parfois appelé "promesse synallagmatique de vente") est l'avant-contrat de vente, c'est-à-dire qu'il précède la signature du contrat de vente . L'acheteur et le vendeur signent en général un compromis de vente lorsqu'ils désirent signer un...

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Site : https://www.legalplace.fr

Le particularisme des modes de preuve en droit du travail

La jurisprudence sociale est très libérale par rapport à ces exigences. Elle admet que la preuve du contrat de travail soit rapportée par un commencement de preuve par écrit [47] , et ceci dans la mesure où elle estime que le lien de subordination dans lequel se trouve le salarié crée pour celui-ci une impossibilité morale [48] de se procurer une preuve littérale de l'acte juridique...

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Date: 2003-04-25 12:35:13
Site : http://www.glose.org

Thèmes liés : definition de l'acte juridique unilateral / definition de l'acte juridique / definition de l acte juridique / definition simple d un acte juridique / prise d'acte definition juridique

Acte d’Avocat et Cession de fonds de commerce, l’accord ...

La cession de fonds de commerce : une opération à haut risque juridique

Une cession de fonds de commerce, c'est la transmission d'une activité économique à travers une cession groupée de droits hétéroclites répondant chacun à des règles différentes, parfois complexes, dont le principal dénominateur commun est que les parties en ignorent à peu près tout, ce qui n'est pas étonnant...

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Site : legicoach.typepad.com

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce acte de commerce / redaction d'un acte de vente de fonds de commerce / acte de vente d un fonds de commerce / acte de vente fonds de commerce avocat / delai entre la signature du compromis et l'acte de vente

REC – Sûretés et garanties du recouvrement – Cautionnement ...

Version en vigueur du 12/09/12 à aujourd'hui.

2012-09-12T06:00:00.000+02:00

REC - Sûretés et garanties du recouvrement - Cautionnement - Règles spécifiques de validité de l'acte de cautionnement

Les engagements de caution doivent obéir à des règles de validité spécifiques.

I. Le cautionnement doit être exprès

1

L' article 2292 du c ode civil prévoit que le cautionnement doit être...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Thèmes liés : acte de cautionnement simple / acte de cautionnement solidaire / acte de cautionnement 3750 / acte de cautionnement / acte sous seing prive code civil

Acte d’Avocat et Cession de fonds de commerce, l’accord ...

septembre 2011

Acte d'Avocat et Cession de fonds de commerce, l'accord parfait ?

L'acte d'Avocat a fait couler beaucoup d'encre depuis sa consécration par la Loi du 28 mars 2011 (voir Légicoach : " Le Contreseing de l'Avocat : un petit pas pour le législateur, un grand pas pour la sécurité des actes "). Mais de nombreux professionnels et acteurs de l'économie se demandent simplement à...

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Site : legicoach.typepad.com

Thèmes liés : vente d'un fonds de commerce acte de commerce / redaction d'un acte de vente de fonds de commerce / acte de vente fonds de commerce avocat / acte de vente d un fonds de commerce / delai entre la signature du compromis et l'acte de vente

Bail Commercial - Modèle de Bail Commercial 3 6 9

Le modèle de bail commercial proposé par LegalPlace

Définition du bail commercial, ou bail 3 6 9

Le bail commercial, également appelé bail 3-6-9, est un contrat de location utilisé pour la location de locaux où sera exploité un fonds commercial, industriel ou artisanal (boutique, restaurant, salon de coiffure, atelier, boulangerie, etc.).

Ce bail 3 6 9 est conclu entre le propriétaire...

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Site : https://www.legalplace.fr

Thèmes liés : la difference entre l'acte authentique et l'acte sous seing prive / modele acte de cession de fonds de commerce sous seing prive / difference entre acte authentique acte sous seing prive / acte authentique acte sous seing prive difference / difference entre acte authentique et sous seing prive

Formalités du prêt familial sans intérêts : formulaire et ...

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Un prêt familial sans intérêts : un formulaire et une déclaration sont-ils obligatoires et nécessaires ?

Un prêt familial est un crédit entre des particuliers qui appartiennent à une même famille (frère, soeur, oncle, tante, cousin, neveu, grands-parents, parents...).

Le prêt familial peut se faire avec ou sans taux d'intérêts financiers selon la convention signée entre...

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Date: 2019-04-13 11:35:26
Site : https://www.rachatducredit.com

Thèmes liés : la difference entre l'acte authentique et l'acte sous seing prive / difference entre acte notarie et acte sous seing prive / difference entre acte authentique acte sous seing prive / difference entre acte authentique et sous seing prive / acte sous seing prive redige par notaire

patrimoine.com | Faq | Accueil

 

DONATION

Je veux aider ma fille en lui donnant une somme d'argent, environ 30 000 EUR, pour l'achat d'un appartement, dois-je faire un don ou faire une reconnaissance de dettes ?

Sur ces question de cadeaux, de dons ou de prêts familiaux, nous vous invitons à consulter notre dossier spécial et notre guide Crédit (fiche "prêts entre membre de la même famille").

DONATION

Je voudrais...

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Date: 2017-05-10 10:17:05
Site : http://www.patrimoine.com

Tout comprendre sur le cautionnement d'un bail commercial ...

Le cautionnement est l'acte par lequel une personne s'oblige envers le créancier à exécuter une obligation si le débiteur n'y satisfait pas lui-même (article 2288 du Code civil).

Le bailleur peut demander un cautionnement pour garantir le payement des sommes dues par le locataire au cas où ce dernier serait défaillant. La garantie est souvent assurée par un tiers, professionnel ou non.

Le...

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Site : http://www.perfia.fr

Thèmes liés : acte de cautionnement bail commercial / acte notarie sous seing prive / exemple d'acte sous seing prive / acte sous seing prive redige par notaire / acte sous seing prive notaire

Notarié en Anglais - Français-Anglais Dictionnaire - Glosbe

add example

fr L'article 1er, paragraphe 2, du tarif précise la valeur de chaque type d'acte notarié: cette valeur est, pour les actes de constitution de société, de modification du contrat de société ou de dissolution de société, le montant du capital [article 1er, paragraphe 2, sous e)], pour les augmentations de capital, avec ou sans modification du contrat de société, le montant de...

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Site : https://fr.glosbe.com

AGENT COMMERCIAL IMMOBILIER - fbls.net

ainsi que sur tous ceux que l'Agence immobilière viendrait à commercialiser ultérieurement.

Article 3: Zone géographique

L'agent exercera son mandat dans le secteur géographique suivant...............

et auprès de la clientèle suivante.................

Sur ce secteur ainsi défini l'agent

choisir la clause adéquate

O bénéficiera d'une exclusivité, l'Agence immobilière ...

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Date: 2019-03-15 18:17:20
Site : http://www.fbls.net

Cautionnement – Mention manuscrite – Caution illettrée ...

Cet article est extrait de

Banque & Droit n°164

Soumission d'un financement au droit anglais : risque pour les créanciers français en cas de ...

« Mais attendu que la personne physique qui ne se trouve pas en mesure de faire précéder sa signature des mentions manuscrites exigées par les articles L. 341-2 et L. 341-3 du Code de la consommation destinées à assurer sa protection et son...

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Date: 2018-06-15 00:10:52
Site : http://www.revue-banque.fr

Thèmes liés : acte authentique sous seing prive / acte sous seing prive acte authentique / acte authentique notaire code civil / actes authentiques code civil / acte sous seing prive code civil

Droits d’enregistrement (cours résumé) - Tifawt

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Ce document résume très brièvement les dispositions du Code Général des Impôts relatives aux droits d'enregistrement.L'enregistrement est une formalité à laquelle sont soumis les actes et conventions soit obligatoirement, soit sur option. Il donne lieu à la perception d'un impôt dit « droit d'enregistrement ». La formalité de l'enregistrement a pour effet de faire acquérir...

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Site : http://www.tifawt.com

Les différents types de conditions suspensives d'une vente ...

Accueil > Actualité > Actualité patrimoniale > Les différents types de conditions suspensives d'une vente immobilière

Les différents types de conditions suspensives d'une vente immobilière

13-03-2013

Une vente immobilière se réalise toujours en deux temps

Une vente immobilière se réalise toujours en deux temps : la signature préalable d'un avant-contrat sous seing privé, souvent...

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Date: 2018-06-14 23:20:50
Site : http://www.patrimoinorama.com

Comment signer un compromis de vente ? - LegaLife

Comment signer un compromis de vente ?

24 novembre 2015

Signer un compromis de vente : l'acompte à...

Vous souhaitez acheter ou vendre un bien immobilier ? Il est d'usage de signer au préalable un pré-contrat afin de préparer la vente. Ce contrat est une promesse de vente. La promesse de vente est unilatérale  lorsque l'un des cocontractants s'engage à acheter ou à vendre. Elle est ...

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Portugal / Etudes économiques - Coface

La conjoncture favorable en zone euro continue de soutenir l'économie portugaise qui a déjà bénéficié d'une hausse de la demande étrangère et d'un rebond de l'investissement en 2017. Les entreprises ont renouvelé leurs équipements pour répondre à la demande croissante, alors que le taux d'utilisation des capacités de production se rapprochait de celui de 2008. Les exportations de...

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Date: 2018-06-15 00:00:17
Site : http://www.coface.com

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Gérer les archives privées | Archives-finistere.fr

Gérer les archives privées

Que sont les archives privées ?

La loi ( code du Patrimoine article L211-5 ) donne une très large définition des archives privées : ce sont toutes les archives qui ne sont pas considérées comme publiques (définies dans la rubrique " archives publiques ").

Il en résulte une grande variété : archives de particuliers (érudits, chercheurs, personnalités...

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Date: 2019-04-15 11:40:21
Site : http://www.archives-finistere.fr

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RFPI - Plus-value immobilière – Détermination de la plus ...

b. Entrée en vigueur

1° Principe

110

Conformément au premier alinéa du II de l'article 1er de la deuxième loi de finances rectificative pour 2011 (n° 2011-1117 du 19 septembre 2011) , les nouvelles modalités de prise en compte de l'abattement pour durée de détention s'appliquent aux plus-values réalisées au titre des cessions intervenues à compter du 1er février 2012.

La cession...

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Site : http://bofip.impots.gouv.fr

Déclaration de succession : tout ce qu'il faut savoir

Peuvent être nécessaires, 2 autres formulaires dans les cas suivants :

existence d'immeuble(s) dont l'emplacement est situé hors la circonscription du domicile du défunt : voir le formulaire  ;

bénéficiaire d'une assurance-vie souscrite par le défunt : voir le formulaire .

Qui doit la souscrire ?

Que l'on soit héritier, légataire ou donataire, il convient de souscrire une déclaration...

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Site : https://www.cieleden.com

PACS (Pacte Civil de Solidarité) - Comment se pacser

Absence au travail

La signature d'un Pacs (Pacte civil de solidarité) peut présenter des avantages financiers, notamment sur le plan fiscal. Elle permet aussi de définir par contrat les droits et obligations de chacun et d'introduire une certaine sécurité juridique dans les relations entre deux concubins.

Définition

Le Pacte civil de solidarité (Pacs) est un contrat organisant la vie...

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Date: 2018-06-06 10:26:39
Site : https://droit-finances.commentcamarche.com

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Modèle de contrat de vente de fonds de commerce - L ...

Un fonds de commerce est un ensemble d'éléments corporels (mobilier, agencement, matériel, marchandises) et incorporels (clientèle, enseigne, licences, droit au bail) utilisés pour l'exploitation d'une activité commerciale. Ces éléments constituent sa valeur et peuvent faire l'objet d'une vente, elle-même soumise à des mentions obligatoires, des formalités d'enregistrement et de...

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Site : https://lentreprise.lexpress.fr

Thèmes liés : enregistrement d'un acte de vente de fonds de commerce / frais d'acte de vente de fonds de commerce / vente d'un fonds de commerce acte de commerce / acte de vente d un fonds de commerce / modele acte de vente fonds de commerce sous seing prive

Sous seing achat terrain - 9 messages - forumconstruire.com

Sous seing achat terrain

bonjour a tous ,

je suis enfin décidé a aller voir le vendeur du terrain que je convoite depuis quelques mois , je compte lui faire une proposition de prix en début de semaine .

Je vous voudrai surtout avoir vos avis et expériences sur les mentions a apporté dès le sous seing (je ne sais pas si il sera privé ou avec notaire (en provisoire).

Premièrement ma...

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Site : https://www.forumconstruire.com

Définition juridique : les délimitations et spécificités ...

Définition juridique : les délimitations et spécificités du contrat d'assurance protection juridique

06/2012 - n° Revue : 0841

Bernard Cerveau, docteur en droit, avocat au barreau de Paris, ancien PDG de Juridica

DR

L'assurance de protection juridique est une catégorie d'assurance très sensible, notamment eu égard à la réglementation précise qui l'encadre (C....

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Site : http://www.argusdelassurance.com

Thèmes liés : definition de l'acte juridique / definition de l acte juridique / prise d'acte definition juridique / definition d'acte juridique / definition juridique acte d'administration

Le cautionnement des dettes sociales par les dirigeants ...

Les banques consentant des concours financiers aux sociétés, qui ne répondent de leurs dettes qu'à concurrence de leur patrimoine, exigent fréquemment des garanties de leurs dirigeants.

Le cautionnement constitue la garantie la plus souvent réclamée.

Les dirigeants sont alors souvent contraints de souscrire un cautionnement au profit des banques afin que celles-ci ne mettent pas fin à...

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Date: 2018-06-14 16:44:19
Site : http://www.chamaillard-avocats.com

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Légalisation ou apostille d'un document français pour une ...

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La convention de groupement - lemoniteur.fr

Lorsque des entreprises se regroupent pour obtenir et exécuter un marché, elles ont tout intérêt à conclure une convention régissant leurs relations. Comment procéder ?

La convention de groupement momentané d'entreprises est un contrat à part entière. Elle doit être distinguée d'une part du marché, lequel n'a qu'un aspect vertical (il ne régit pas les relations des cotraitants entre...

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Date certaine d’un acte sous seing privé | Ad-Ministerie

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Un acte sous seing peut être rédigé par n'importe qui, n'importe où et n'importe quand. Il ya toutefois...

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